Règlement Intérieur
A lire attentivement avant paiement de l'adhésion
ASSOCIATION ENERGIE ET PROFIL - REGLEMENT INTERIEUR
FONCTIONNEMENT GENERAL
Article 1 : Adhésion, Cotisation, Participation aux activités, Exclusion
1.1 Adhésion cotisation
Toute adhésion à l’association implique l’acceptation et le respect de ses statuts (en particulier article 5) et du présent règlement intérieur. Cette implication est implicite lors du paiement de l’adhésion sur le site energieprofil.fr
Les membres d'honneur ne paient pas d’adhésion. Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une adhésion annuelle ainsi que des cotisations différenciées selon les activités pratiquées. Le montant de l’adhésion et des cotisations est fixé annuellement par le conseil d'administration.
L’adhésion et la ou les cotisations annuelles doivent être versées avant le premier jour de pratique de l’activité, sauf pour les activités de gymnastique pour lesquelles une séance d’essai est autorisée.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre. Toute absence, même prolongée, en cours de saison quelle qu’en soit la raison, ne donnera lieu à réduction de cotisation.
Aucune participation aux activités y compris séance d’essai ne sera autorisée sans présentation d’un certificat médical d’aptitude ou d’une attestation santé à la pratique de ladite activité.
1.2 Exclusions
Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
• Matériel détérioré ou volé ;
• Comportement dangereux ;
• Propos désobligeants envers les autres membres ;
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur ;
• Tout autre motif grave constaté par le bureau ou le conseil d’administration.
L’exclusion doit être prononcée par le conseil d’administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à la majorité simple selon l’article 12 des statuts. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix, membre de l’association.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
1.3 Démission – Décès – Disparition
Conformément à l'article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sa décision au Président sous lettre simple.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
Article 2 Fonctionnement de l'association
2.1 Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an dans les 6 mois de la clôture de l’exercice, sur décision du conseil d’administration.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par le président 15 jours avant la date prévue de la réunion. La convocation est transmise par mail à l’adresse fournie par l’adhérent qui devront s’inscrire sur le site pour confirmer leur participation.
Seuls les membres à jour de leurs frais d’adhésion à la date de convocation et adhérents à la saison concernée c’est à dire S-1 peuvent participer aux délibérations et votes de l’assemblée générale. Le vote s'effectue à main levée et est comptabilisé par le secrétaire de séance.
La réunion de l’assemblée générale est présidée par le Président de l’association ou, en cas d’absence de ce dernier, par le membre du conseil d’administration présent le plus âgé. Le secrétaire de l’association est désigné comme secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. En cas d’absence du secrétaire, le secrétaire adjoint s’il existe, ou le membre du conseil d’administration présent le plus jeune fera fonction de secrétaire de séance.
Les votes par procuration sont autorisés.
2.2 Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 15 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, dissolution ou fusion de l’association. Les convocations sont faites dans les mêmes formes et délais que pour l’assemblée ordinaire.
Les conditions de participation et de vote, de présidence et de secrétariat sont identiques à celles de l’assemblée ordinaire.
Les votes par procuration sont autorisés.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
2.3 Conseil d’administration
Le conseil d’administration de 10 membres au plus est élu à main levée par l’assemblée générale en son sein. En cas de vacance de poste, le conseil d’administration peut procéder au remplacement provisoire de ses membres par voie de cooptation.
Le conseil d’administration se réunit aussi souvent que nécessaire, et au moins tous les six mois sur convocation du Président. La convocation est adressée par écrit à chaque membre du conseil et comporte l’ordre du jour de la réunion. Le conseil d’administration peut débattre, en séance, de questions diverses ou sujets non prévus à l’ordre du jour, sauf opposition de la majorité des membres présents. Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions, avec voix consultative, tout membre du personnel salarié de l’association, sauf opposition de la majorité des membres présents.
Les missions des membres du Conseil d’administration sont précisées dans des notes d’organisations.
Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas de partage des voix, la voix du président de l’association est prépondérante. Si le président est absent, le membre du conseil d’administration présent le plus âgé préside la séance du conseil, et sa voix est prépondérante en cas de partage.
2.4 Bureau de l’association
Un bureau composé d’au moins trois membres (Président, Secrétaire et Trésorier) est élu au scrutin par le conseil d’administration en son sein. Les fonctions des membres du bureau sont définies à l’article 11 des statuts. Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire sur convocation du Président. La convocation est faite par toute forme, y compris orale. Le bureau peut inviter à ses réunions tout membre du conseil d’administration ou personnel salarié de l’association, sauf refus de l’un de ses membres.
2.5 Déplacements
Les membres du bureau et du conseil d’administration sont bénévoles. Les dépenses engagées dans le cadre de leurs missions pour le compte de l’association, leur sont remboursées sur justificatif et selon le barème fiscal pour les déplacements.
Les animateurs salariés ou bénévoles sont remboursés sur justificatifs et selon le barème fiscal pour leurs déplacements effectués pour les besoins et le compte de l’association. En particulier, las animateurs bénévoles de randonnée au service de l’association sont remboursés de leur frais de reconnaissance des randonnées (trajet, et hébergement et restauration lorsque la reconnaissance porte sur une randonnée de deux jours). Seuls les animateurs au service de l’association peuvent être remboursés.
Lorsque des nécessités impérieuses contraignent l’animateur à se faire accompagner en reconnaissance par un adhérent bénévole et compétent, qui assurera le rôle de serre-file, ce dernier peut bénéficier des remboursements de ses frais de reconnaissance dans les mêmes conditions que l’animateur, à condition que celui-ci en ait fait la demande préalable auprès du président de l’association en justifiant des motifs de cette exception au principe de l’alinéa précédent.
FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES
Article 3 :
3.1 Adhésion
Sans objet
3.2 Responsabilité
Energie et Profil décline toute responsabilité en cas d’accident survenu à un adhérent en dehors des dates et heures fixées sur le planning des activités, ou hors de la présence d’un animateur ou représentant légal de l’association.
Article 4 : Activités en salle : gymnastique
4.1 Discipline
Les activités en salle de l’association se déroulant dans des locaux municipaux, les adhérents s’engagent à respecter tous les équipements mis à leur disposition, et à appliquer le règlement d’utilisation de ces dits équipements édicté par la municipalité ou tout organisme chargé de la gestion de ces équipements.
Toute dégradation volontaire ou involontaire des équipements municipaux par un adhérent de l’association restera de sa propre responsabilité, et si l’association est mise en cause par la municipalité ou ses assureurs, elle se retournera contre l’adhérent.
Les locaux étant mis à la disposition de l’association selon un planning horaire général très strict, les adhérents veilleront à respecter ces horaires, et en particulier à quitter la salle le plus vite possible en fin d’activité.
En cas d’utilisation de matériel spécifique à l’activité, celui-ci est la propriété de l’association. Toute détérioration, dégradation ou vol par un adhérent seront sanctionnés.
Les adhérents doivent respecter les directives et consignes communiquées par l’animateur au cours de la séance d’activité.
4.2 Pratique de l’activité
Il est rappelé qu’aucune participation aux activités ne sera autorisée sans certificat médical d’aptitude ou attestation santé à la pratique de ladite activité (même pour une séance d’essai prévue par le présent règlement).
Les adhérents veilleront scrupuleusement à arriver 5 minutes avant l’horaire prévu pour le début d’activité. Ils devront quitter leurs chaussures d’extérieur et s’équiper de chaussures adéquates pour l’activité concernée sur les tapis mis à disposition par la municipalité avant le début de la séance (la salle mise à notre disposition ne comportant pas de vestiaire).
4.3 Horaires
Les adhérents s’inscrivent aux activités en salle pour un nombre de séances hebdomadaires déterminées. Toute absence de longue durée, quelle qu’en soit la cause, n’autorise pas à « rattraper » ultérieurement en participant à des séances supplémentaires. Toutefois l’adhérent est autorisé à participer, si absence à une séance hebdomadaire à une autre séance de la même semaine. Cette règle est dictée par des impératifs de sécurité et de bon fonctionnement de l’activité.
Des contrôles aléatoires sont réalisés par les membres du Conseil d’Administration.
Il est interdit à un adhérent de participer à un nombre de séances hebdomadaires supérieur à celui pour lequel la cotisation a été acquittée.
Tout manquement constaté à ces règles entraînera l’exclusion de l’association selon les dispositions de l’article 1.2 du présent règlement.
Article 5 : Activité de randonnée pédestre
5.1 Discipline
L’activité de randonnée pédestre est ouverte aux adhérents ayant acquitté la cotisation correspondante.
Les adhérents doivent respecter strictement les directives et consignes communiquées par l’animateur au cours de la randonnée. L’animateur est seul habilité à décider d’annuler, interrompre ou modifier la randonnée s’il juge que les conditions notamment météorologiques le justifient. Aucun adhérent ne peut s’opposer à cette décision. Si un adhérent décide de passer outre les consignes de l’animateur, il dégage ce dernier et l’association de toute responsabilité en cas d’accident survenant par la suite.
5.2 Pratique de l’activité
Il est rappelé qu’aucune participation aux activités ne sera autorisée sans certificat médical d’aptitude ou attestation de santé à la pratique de ladite activité. Une séance d’essai peut être prévue avec une décharge signée par le participant. Toute participation ne peut donc être autorisée qu’après paiement complet du prix de la cotisation.
L’activité randonnée n’est strictement ouverte qu’aux adhérents de l’association ayant rempli leurs formalités d’adhésion et acquitté leurs droits. Un invité peut être autorisé à participer à cette activité avec une décharge signée par l’invité.
Par ailleurs, l’association peut offrir la possibilité de randonnées supplémentaires, hors du programme annuel : randonnées sur 2 jours, randonnées sportives, randonnées « hiver », randonnées à thème… Ces activités sont laissées à l’initiative des dirigeants de l’association et des animateurs de randonnées.
La participation des adhérents n’est pas de droit, elle est laissée à la libre appréciation des dirigeants et animateurs de randonnées en fonction des niveaux de difficultés proposés.
Les randonnées sont encadrées par des animateurs diplômés. Ces derniers, après reconnaissance du parcours, afficheront ou feront afficher par les dirigeants sur le site de l’association, les caractéristiques principales de la randonnée (distance, dénivelé, type de parcours, matériel spécifique nécessaire). Les adhérents qui décident de s’inscrire et participer à une randonnée le font en connaissance de cause des dites caractéristiques ainsi affichées, et ne peuvent tenir pour responsable ni l’animateur ni l’association de difficultés dépassant ses capacités.
Les adhérents veilleront scrupuleusement à arriver 10 minutes avant l’horaire prévu pour le début d’activité. Ils devront être vêtus, chaussés et équipés, pour la pratique de la randonnée selon les conditions météorologiques du jour, à savoir :
- obligatoirement : chaussures montantes de randonnée, vêtement protégeant de la pluie, ravitaillement pour une journée, eau en quantité suffisante ;
- conseillé en fonction de la météo ou de l’activité : vêtements chauds, vêtements légers, T-shirt de rechange, …
5.3 Transport
Les adhérents sont informés que l’association ne dispose d’aucun moyen de transport collectif pour acheminer les randonneurs au point de départ du parcours pédestre choisi.
En conséquence, les adhérents doivent prendre toute disposition pour se rendre à ce point de départ. Afin d’optimiser les déplacements, et favoriser la convivialité et l’esprit associatif, l’association suggère que soit pratiquée la formule du covoiturage. Les adhérents décideront alors de se retrouver à Bouc Bel Air pour partir à plusieurs en une même voiture. Si un tel choix est opéré par les adhérents de l’association, il leur est recommandé de veiller à un juste partage des frais de transport.
La prise en charge des adhérents, et la responsabilité de l’animateur de randonnée et de l’association débutent au point de départ du parcours pédestre choisi.
6 : Droit à l’mage
Tous les adhérents se prononcent à autoriser ou non ENERGIE ET PROFIL pour reproduire et représenter leurs images à des fins non commerciales lors du paiement de leur adhésion sur le site energieprofil.fr.
Cette autorisation étant donnée à notre association, seule ENERGIE ET PROFIL peut diffuser ces images par l’intermédiaire de son site
Toute diffusion de photos appartenant à ENERGIE ET PROFIL sur des sites en ligne sans son autorisation est interdite.
DISPOSITIONS FINALES
Assurances.
L’association a souscrit toutes assurances légales et réglementaires destinées à couvrir sa responsabilité civile. Les adhérents bénéficient de leur côté d’une assurance responsabilité civile générale et d’une assurance « dommages corporels » au travers de l’adhésion et de la licence.
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Le règlement intérieur est publié sur le site internet de l’association (energieprofil.fr).
Fait à Bouc Bel Air,
Les membres du Conseil d’Administration d’ENERGIE ET PROFIL